Épargne Financière
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Assurance Vie :
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Objectifs :
- Vous constituer ou développer votre patrimoine
- Financer un projet à moyen/long terme
- Préparer votre retraite
- Obtenir des revenus complémentaires
- Optimiser la transmission de votre patrimoine
Mentions Légales
SIREN : 810 29 05 36
RSAC 81029053600012 Marseille
Transaction sur immeuble et fonds de commerce
Attestation délivrée par la préfecture de Haute Garonne
Enregistrement à l’ORIAS (www.orias.fr) n°15005547 en qualité de :
– MIOBSP : Mandataire d’Intermédiaire en Opération de Banque et Services de Paiement pour le compte de Stellium Financement
– MIA : Mandataire d’Intermédiaire d’Assurance pour le compte de Stellium Courtage
- CIF : Conseiller en Investissements pour le compte de Stellium Invest
Garantie RCP conforme aux articles L341-5 et L541-3 du code monétaire et financier et l’article L512-16 du code des assurances auprès de Zurich Insurance PLC
ACPR-autorité de contrôle prudentiel et de résolution : (www.acpr.banque-france.fr)
Mes Habilitations
Immobilier
- Habilitée à intervenir, en qualité d’agent commercial, pour le compte de Stellium Immobilier SAS :
- Habilitée à intervenir, en qualité d’agent commercial, pour le compte de Stellium Immobilier SAS :
Société au capital social de 150 000 € - RCS Toulouse 384 850 095 - 11 Avenue Parmentier - CS 70117 - 31201 Toulouse Cedex 2
Carte professionnelle n° CPI 3101 2015 000 001 813 « Transaction sur immeubles et fonds de commerce » sans détention de fonds, délivrée par la Chambre de Commerce et d’Industrie de Toulouse.
- Habilitée à intervenir, en qualité de Conseillère Immobilier Mandataire, pour le compte de la SARL ELYADE SERVICES IMMOBILIERS, représentée par Lydie RODRIGUEZ-NAKACHE en sa qualité de gérante.
Carte professionnelle n° CPI 3101 2018 000 035 879 « Transaction sur immeubles et fonds de commerce » sans détention de fonds, délivrée par la Chambre de Commerce et d’Industrie de Toulouse.
Attestations d’habilitation conforment aux dispositions du décret n°72-678 du 20 juillet 1972.
Financement
Mandataire d’Intermédiaire en Opérations de Banque et en Services de paiement : Oui
Adhérent de l’association professionnelle : ANACOFI-COURTAGE
Démarcheur bancaire et financier et Mandataire d’Intermédiaire d’Assurance pour le compte de Stellium Financement – Courtier en Opérations de Banque et en Services de paiement et Courtier d’Assurance – Société par actions simplifiée au capital de 100 000 € - RCS Toulouse 842 612 707 – 11 avenue parmentier, CS 70 117, 31 201 Toulouse cedex 2 – n° ORIAS 18 006 415, Activité contrôlable par l’ACPR - Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution - 4 place de Budapest, 75 436 Paris cedex 9, Assurance de responsabilité civile professionnelle conforme au code monétaire et financier.
Dans le cadre de son activité d’Intermédiaire en opération de banque, Stellium Financement peut percevoir de la part des partenaires bancaires une commission ainsi que des honoraires de courtage au titre du mandat de recherche de capitaux. Dans ce cas, le Mandataire pourra percevoir une quote-part des honoraires de courtage rétrocédé par Stellium Financement. Le cas échéant, Stellium Financement peut être amené à proposer un service de conseil au sens de l’Article 519-1-1 du CMF. Dans ce cas, les modalités de rémunération dues par le client seront précisées dans le mandat de conseil.
Les partenaires de STELLIUM Financement sont notamment :
BNP CFCAL Caisse d’Epargne LCL
La liste exhaustive des partenaires bancaires peut être obtenu sur le site : https://www.stellium.fr/partenaires-bancaires-de-stellium-financement/ .
Stellium Financement a enregistré au cours du dernier exercice plus d’un tiers de son Chiffre d’Affaires avec le partenaire LCL.
Mandataire d’Intermédiaire en Opérations de Banque et en Services de paiement pour le compte d’autres structures : Non
Courtier en Opérations de Banque et en Services de Paiement : Non
Assurance
Mandataire d’Intermédiaire d’Assurance agissant pour le compte de Stellium Courtage : Oui
Adhérent de l’association professionnelle : ANACOFI-COURTAGE
Société de courtage d'assurance de type B au capital social de 350 000 € - RCS Toulouse 421 956 509 - n°ORIAS : 07 008 919 - 11 Avenue Parmentier - CS 70117 - 31201 Toulouse Cedex 2 – Activité contrôlable par l’ACPR - Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution - 4 place de Budapest, 75 436 Paris cedex 9, www.acpr.banque-france.fr - Garantie financière et assurance de responsabilité civile professionnelle conforme au code des assurances - www.orias.fr., hors assurance décès invalidité.
Stellium Courtage fournit un conseil de niveau 1. Les compagnies d’assurance, citées ci-après, perçoit des droits d’entrée et rétrocède des commissions au Courtier, Stellium Courtage qui lui-même les rétrocède au Mandataire.
Le mandataire distribue exclusivement les produits des sociétés référencées par Stellium Courtage qui sont les suivantes :
APICIL Assurances APICIL LIFE ODDO BHF Primonial Vie Plus Eres Digital Insure
Instruments financiers
Conseiller en Investissement Financier contrôlable par l’AMF : Oui
Adhérent de l’association professionnelle : ANACOFI
Distributeur de Stellium Invest - Société par actions simplifiée au capital de 950 000 € - RCS Toulouse 538 449 612 - 11 Avenue Parmentier - CS 70117 - 31201 Toulouse Cedex 2 Entreprise d’investissement agréée par l’ACPR - Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution - 4 place de Budapest, 75 436 Paris Cedex 09, www.acpr.banque-france.fr - sous le n° 10983 N.
Le service de conseil en investissement est délivré par le conseiller en investissement financier, à titre non indépendant. Il se limite à la gamme de produits sélectionnés et référencés par Stellium Invest auprès de sociétés de gestion et d’émetteurs de titres avec lesquels Stellium Invest est lié contractuellement.
A ce titre, Stellium Invest perçoit des commissions sur les frais d’entrée appliqués par le Partenaire. Stellium Invest rétrocède tout ou partie des frais d’entrée au CIF. (Le détail sera précisé dans un document joint à la déclaration d’adéquation).
Le Mode de communication entre le CIF et l’investisseur est : Email
Les sociétés référencées par Stellium Invest sont les suivantes :
Advenis IM Alderan Alto Eiffel Atream InterInvest La Française REIM
Norma Capital Novaxia AM Nextstage AM Odyssée Venture Périal AM
Primonial REIM Urban Voisin
En fonction de la nature des instruments financiers, il est enfin précisé qu’une évaluation périodique de l’adéquation pourra être réalisée.
Conformément à l’article 325-3 du Règlement général de l’Autorité des Marchés Financiers (AMF), l’investisseur potentiel reconnaît avoir pris connaissance des éléments précités.
Traitement des réclamations
Pour toute réclamation à formuler au Consultant, vous pouvez adresser un courrier à l’adresse mail ou postale précisée en en-tête des présentes.
Les réclamations seront traitées dans les délais suivants : dix jours ouvrables maximum à compter de la réception, sauf si la réponse elle-même est apportée à l’investisseur dans ce délai ; deux mois maximum entre la date de réception de la réclamation et la date d’envoi de la réponse à l’investisseur sauf survenance de circonstances particulières.
Pour toute réclamation à formuler à Stellium Invest, Stellium Courtage, Stellium Financement, ou Stellium Immobilier vous pouvez adresser un courrier à l’adresse suivante :
Direction Générale - 11 avenue Parmentier - 31 200 Toulouse. Vous trouverez toutes les modalités de traitement des réclamations sur le site www.stellium.fr
Assurances RCP
Nom de l’assureur : ZURICH INSURANCE PLC
Adresse de l’assureur : 31/35 rue de la Fédération 75717 PARIS Cedex 15
Le montant de la RCP par an et par sinistre, différencié selon la catégorie :
IMMO - 2.000.000 €
IOBSP - 2.000.000 €
IAS - 2.000.000 €
CIF - 2.000.000 €
Médiateurs :
Médiateur compétent pour les activités d’IOBSP et Immobilières
Pour les activités immobilières :
L'Association des Médiateurs Européens AME 11 Place Dauphine 75001 PARIS www.mediationconso-ame.com
LITIGES :
En cas de litige entre le professionnel et le consommateur, ceux-ci s’efforceront de trouver une solution amiable.
A défaut d’accord amiable, le consommateur a la possibilité de saisir gratuitement le médiateur de la consommation dont relève le professionnel, à savoir AME CONSO, dans un délai d’un an à compter de la réclamation écrite adressée au professionnel.
La saisine du médiateur de la consommation devra s’effectuer :
Soit en complétant le formulaire prévu à cet effet sur le site internet de l’AME CONSO : www.mediationconso-ame.com ;
Soit par courrier adressé à l’AME CONSO, 197 Boulevard Saint-Germain, 75007 Paris.
Pour les activités d’IOBSP :
ANM CONSOMMATION : 2 rue de Colmar 94300 Vincennes contact@anm-conso.com
Médiateur compétent pour les activités d'assurance
M. David CHARLET Président membre institutionnel de la Médiation de l'Assurance (LMA)
Le Médiateur de l'Assurance TSA 50110 75441 PARIS Cédex 09 www.mediation-assurance.org
Médiateur compétent pour l’activité de CIF
Mme Marielle Cohen-Branche
Médiateur de l'AMF - Autorité des Marchés Financiers
17, place de la Bourse
75082 Paris cedex 02
Site internet : https://www.amf-france.org/fr/le-mediateur-de-lamf/votre-dossier-de-mediation/vous-voulez-deposer-une-demande-de-mediation
PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
• Responsables de traitement : Conformément à la règlementation en vigueur en matière de protection des données personnelles, les données de l’investisseur et/ou du prospect sont collectées :
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- Par le Consultant pour le compte des co-responsables de traitement à savoir les sociétés Stellium Invest, Stellium Courtage, Stellium Immobilier ou Stellium Financement, - Ou le cas échéant par le CIF, également co-responsable du traitement.
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Le Consultant et les sociétés Stellium Invest, Stellium Courtage, Stellium Immobilier ou Stellium Financement sont destinataires de l’ensemble des données collectées.
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